Mentions légales

La société GII est la société éditrice du présent site

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée au capital de 126532,68 €
Siège social : 9 place Jacques MARETTE – 75015 PARIS
RCS PARIS D 319 740 700
N° Siret : 319 740 700 000 20 – Code NAF : 8559 A
Téléphone : +33(0) 1 45 30 18 73 – FAX : +33(0)1 45 30 50 10
Représentant légal : Michel LORA, Président
Directeur de la publication : Victor LORA

Photos : tous droits réservés. Interdit à la reproduction

© GaToR-GFX
© Levente Janos
© gormonrosta
©Yuri Arcurs
© Barmaliejus
© Franck Boston
© angelo.gi
© AKS
© JNT Visual
© Doctor Kan
© iofoto
© Shirley
© Mykola Velychko
© Maxim_Kazmin
© carlosseller
© Chlorophylle

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Conditions d’utilisation du site

La société GII a mis en place ce site. Par votre accès à ce site, vous acceptez les conditions suivantes :
› L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. 
En conséquence les utilisateurs du site ne peuvent télécharger les informations (textes, images, sons, données) qui y sont contenues qu’à des fins strictement privées.

› Toute extraction, réutilisation, reproduction, représentation, totale ou partielle, d’informations du site à d’autres fins qu’un usage privé sans l’autorisation expresse de GII est interdite. Toute extraction par transfert permanent ou temporaire sur un autre support par quelconque moyen ou la réutilisation par la mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie, qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu du site de GII, ou lorsque ces opérations excèdent les conditions d’utilisation normale du site, est interdite, y compris à des fins privées.

› De même, toute reproduction non autorisée des œuvres susceptibles d’être protégées par le droit d’auteur, accessibles sur le site GII est interdite, sous peine de sanctions civiles et/ou pénales, conformément aux dispositions de l’article L122-4 du code de la propriété industrielle (à moins que cette reproduction ne soit exclusivement réservée à un usage strictement privé).

Protection de la vie privée

En application de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la Loi), d’accès (art.34 à 38 de la Loi), et de rectification (art.36 de la Loi) des données vous concernant.
Ainsi, vous pourrez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont  inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Veuillez formuler vos demandes : 

• par voie postale : GII, 9 place Jacques MARETTE – 75015 PARIS.
• par email : info@gii.fr
• par téléphone : 01 45 30 18 73

Hébergeur

Ce site a été réalisé par WiziShop, entreprise spécialisée dans la création de site e-commerce. L’entreprise est immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et son siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Wizishop.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site GII sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à GII ou l’insertion d’une page appartenant à GII dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de GII et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés GII peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.gii.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de GII, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.gii.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site GII a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

GII est enregistré à la CNIL.

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant GII.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.gii.fr, peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par GII, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site [url du site] pourront ne pas lui être accessibles.


Mentions légales créées le 13/08/2015